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TITRE VI - RÈGLES COMMUNES À TOUTES LES
COMPÉTITIONS

CHAPITRE 1 - ARBITRAGE ET DISCIPLINE

Article 6.1.01 - Arbitrage des matchs

Les matchs des compétitions décrites au présent code sont arbitrés.
Le règlement particulier de chaque compétition peut autoriser :
– l’inter-arbitrage, situation où l’arbitrage est assuré par un adversaire hormis celui du match en
cours ;
– l’auto-arbitrage, si l’ensemble des joueurs concernés donnent leur accord, situation où l’arbitrage
est assuré par l’adversaire du match en cours.

Article 6.1.02 - Règles d’arbitrage

Les règles d’arbitrage sont les règles que l’arbitre doit observer pour faire appliquer au cours des matchs
les dispositions du présent code.
Conformément aux dispositions de l’article 2.4.4 du règlement intérieur de la FFB, la commission des
juges et arbitres est chargée, en liaison avec la CSNC, de rédiger ces règles et de les insérer dans le
code de l’arbitrage.

Article 6.1.03 - Rôle de l’arbitre

Le rôle de l’arbitre est de valider les points réalisés par les joueurs et de veiller au bon déroulement du
match.
Il est en outre le seul autorisé à replacer les billes pendant le match lorsque c’est nécessaire.

Article 6.1.04 - Forfait et abandon

A. Déclaration de forfait dans le délai prévu

Le joueur ou l’équipe qui ne peut pas participer à une compétition dans laquelle il est engagé doit en informer
le responsable sportif et l’organisateur quatre jours au moins avant le début des
épreuves, ou, si le règlement de la compétition prévoit un délai spécifique, dans le délai prévu.

B. Déclaration de forfait hors du délai prévu

Si la déclaration n’est pas faite dans le délai prévu, la Commission de discipline nationale sera saisie pour tout
forfait sans motif médical.

C. Abandon

À défaut de la déclaration prévue aux paragraphes précédents, le joueur ou l’équipe dont l’absence
est constatée au plus tard 30 minutes après l’heure de convocation pour le début de la compétition, ou 10
minutes après l’heure de convocation pour les matchs suivants, est déclaré en abandon de compétition.
Aucun des matchs ou rencontres éventuellement déjà disputés n’est pris en compte pour le classement de
la compétition. Ils restent cependant pris en compte pour la classification annuelle des adversaires.
La Commission de discipline nationale sera saisie pour tout abandon sans motif de force majeure.

CSNC - 31/09/2016 – Pour application à partir du 01/09/2016 Page 39 sur 135