Page 37 - code-spotif-2016

1.
4. Centre ;
5. Grand Est (ex Champagne, Lorraine et Alsace) ;
6. Hauts-de-France (ex Nord-Pas-de-Calais et Picardie) ;
7. Île-de-France ;
8. Méditerranée ;
9. Normandie ;
10. Nouvelle-Aquitaine (ex Poitou-Charentes, Limousin et Aquitaine) ;
11. Occitanie (ex Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon);
12. Pays de la Loire ;
13. DOM-TOM.

Article 5.1.05 - Rôle

La CSCL est chargée :

D’établir le calendrier des compétitions de la ligue ; ce calendrier comporte obligatoirement toutes
les compétitions inscrites au calendrier fédéral pour lesquelles un palier ligue est prévu ; la CSCL
peut librement y inscrire toute autre compétition qu’elle souhaite organiser, dans la limite des dates
disponibles après insertion des compétitions obligatoires ;

2. D’élaborer et de modifier les règlements sportifs internes à la ligue dans les cas prévus par le présent
code et en conformité avec lui ;

3. D’assurer l’interprétation des règlements sportifs à l’occasion des compétitions inscrites à son
calendrier et de régler en premier ressort les litiges s’y rapportant ; elle peut notamment faire rejouer
une compétition en cas d’anomalie avérée, après avis conforme de la CSNC ; ses décisions sont
notifiées par écrit et peuvent faire l’objet d’un appel devant la CSNC dans les quinze jours suivant
la notification ;

4. De superviser le déroulement des compétitions inscrites à son calendrier ; en particulier,
pour chaque compétition, elle désigne le responsable sportif et les organisateurs.
Section 4 - Responsables sportifs
Article 5.1.06 - Rôle des responsables sportifs

Les responsables sportifs désignés dans les sections précédentes ont pour rôle, dans le cadre des
compétitions dont ils sont chargés :

1. D’assurer la liaison avec les clubs organisateurs désignés par les commissions concernées ;

2. De communiquer ou faire communiquer tous les renseignements concernant les compétitions,
notamment :

– adresse et numéro de téléphone du club organisateur,
– nombre de billards prévus pour l’épreuve, – nom du
responsable du club organisateur ;

3. De déterminer et convoquer les joueurs qualifiés et d’en adresser la liste au club organisateur ;

4. De pourvoir au remplacement des joueurs défaillants ou forfaits et d’informer la commission sportive
compétente de ces évènements ;

5. De publier les résultats :

– en s’assurant, lorsque le mode de jeu concerné est soumis à l’obligation de publication des
matchs sur un site internet, que la saisie a bien été effectuée,
– en transmettant dans les 48 heures à la commission sportive responsable du palier suivant
toutes les informations nécessaires au déroulement de ce palier.

CSNC - 31/09/2016 – Pour application à partir du 01/09/2016 Page 36 sur 135