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Dans tous les cas, l’équipe fautive est sanctionnée par une amende. Le non-paiement interdit au club de
l’équipe de participer à tous les championnats de France par équipes de clubs la saison suivante.

Article 11.1.07 - Déroulement d’un championnat

Un championnat par équipes se déroule en plusieurs paliers de sélection, dans cet ordre : qualifications,
éliminatoires, finale.

Chaque palier est constitué d’une ou plusieurs compétitions, elles-mêmes subdivisées en une ou plusieurs
phases dont la formule sportive est l’élimination directe ou la répartition par poules.

A. QUALIFICATIONS

Ce premier palier du championnat peut être disputé, selon la division, à l’échelon ligue ou à l’échelon
national.

ÉCHELON LIGUE

Chaque ligue engageant des équipes dans une division organise sa propre compétition
qualificative.

Dès la fin de la compétition, et au plus tard à la date fixée par le calendrier fédéral, les ligues en
adressent le classement au chargé de gestion sportive.

Le chargé de gestion sportive détermine, dans l’ordre du classement au sein de chaque ligue, les
équipes sélectionnées pour le palier des « éliminatoires nationales ».
Chaque ligue ayant engagé au moins une équipe dans une division a droit à une équipe qualifiée.
Les autres places sont attribuées aux ligues au prorata du nombre de leurs équipes engagées dans
la division.
Les ligues sont informées de leur nombre d’équipes qualifiées au plus tard le 10 octobre.

ÉCHELON NATIONAL

Cette compétition qualificative se déroule par poules, en une seule phase.

Le chargé de gestion sportive détermine le nombre de poules en fonction du nombre d’équipes
engagées. Les poules sont établies selon l’ordre de priorité de taille indiqué aux tableaux des
spécificités par division. Chaque taille ne peut être utilisée que si les précédentes dans l’ordre de
priorité ne permettent pas d’intégrer toutes les équipes.

Dans chaque division, le rang d’arrivée des équipes est établi dans l’ordre suivant :
1. s’ils ne sont pas montés, les finalistes de la saison précédente, dans l’ordre du classement ;
2. les autres équipes, dans l’ordre de l’indice
d’équipe. En cas d’égalité, un tirage au sort est effectué.

Suivant la division concernée, la répartition des équipes dans les poules est déterminée : –
soit sur des critères géographiques ;
– soit selon la méthode du serpentin, en utilisant le rang d’arrivée.

Le déroulement des poules varie selon le nombre de matchs d’une rencontre du championnat
concerné.

Rencontres en 3 matchs

– Une journée avec deux équipes se déroule en rencontres aller et retour.
– Une journée avec trois équipes se déroule en trois rencontres aller simple. –
Selon les dispositions de l’article 6.02.9 et l’ordre établi ci-dessous.

CSNC - 31/09/2016 – Pour application à partir du 01/09/2016 Page 85 sur 135