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JOUEUR FORMÉ LOCALEMENT

– Un joueur formé localement est un joueur qui a été titulaire d’une licence FFB pendant quatre années,
consécutives ou non, avant son trentième anniversaire.
– Au moins la moitié des joueurs inscrits sur le bordereau d’engagement et présentés par une équipe
pour disputer une rencontre doivent être des joueurs formés localement.

ZONES EUROPÉENNES

Les deux premières équipes de la phase finale de la division 1 (voire la troisième, si l’une des deux
premières est qualifiée directement pour la finale) sont qualifiables pour les zones européennes de la
Coupe d’Europe des clubs pour la saison suivante.

Article 11.1.09 - Montées et descentes de division

A. MONTÉES

1. Pour les divisions 3, 4 et 5, les quatre premières équipes au classement général de la division
montent en division supérieure.
2. Pour la division 2, les deux premières équipes au classement général de la division montent dans
la division supérieure.

B. DESCENTES

Pour la division 1, les deux dernières équipes au classement général de la division
descendent dans la division inférieure.

Article 11.1.10 - Nombre et format de billards

Une équipe dont le club ne possède pas le format ou le nombre de billards permettant les rencontres dans
sa division d’appartenance doit soit acquérir le matériel nécessaire, soit se faire accueillir par un club
proche, soit jouer toutes ses rencontres à l’extérieur.

Son choix doit être spécifié par courriel au chargé de gestion sportive et du responsable de la ligue.

Article 11.1.11 - Conditions financières

Voir les dispositions particulières diffusées au début de chaque saison.

CSNC - 31/09/2016 – Pour application à partir du 01/09/2016 Page 89 sur 135