Page 95 - code-spotif-2016
P. 95

JOUEUR FORMÉ LOCALEMENT

               – Un joueur formé localement est un joueur qui a été titulaire d’une licence FFB pendant quatre années,
                   consécutives ou non, avant son trentième anniversaire.
               – Au moins la moitié des joueurs inscrits sur le bordereau d’engagement et présentés par une équipe
                   pour disputer une rencontre doivent être des joueurs formés localement.

            ZONES EUROPÉENNES

               Les deux premières équipes de la phase finale de la division 1 (voire la troisième, si l’une des deux
               premières est qualifiée directement pour la finale) sont qualifiables pour les zones européennes de la
               Coupe d’Europe des clubs pour la saison suivante.



         Article 11.1.09 - Montées et descentes de division

            A. MONTÉES

               1.  Pour les divisions 3, 4 et 5, les quatre premières équipes au classement général de la division
                   montent en division supérieure.
               2.  Pour la division 2, les deux premières équipes au classement général de la division montent dans
                   la division supérieure.

            B. DESCENTES


                   Pour la division 1, les deux dernières équipes au classement général de la division
                   descendent dans la division inférieure.



         Article 11.1.10 - Nombre et format de billards


            Une équipe dont le club ne possède pas le format ou le nombre de billards permettant les rencontres dans
            sa division d’appartenance doit soit acquérir le matériel nécessaire, soit se faire accueillir par un club
            proche, soit jouer toutes ses rencontres à l’extérieur.

            Son choix doit être spécifié par courriel au chargé de gestion sportive et du responsable de la ligue.


         Article 11.1.11 - Conditions financières


            Voir les dispositions particulières diffusées au début de chaque saison.
































         CSNC - 31/09/2016 – Pour application à partir du 01/09/2016                                Page 89 sur 135
   90   91   92   93   94   95   96   97   98   99   100