Page 9 - code-spotif-2016
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INTRODUCTION
Les principes de rédaction suivants ont été retenus :
Principe de hiérarchisation
Établir les règles générales communes puis spécialiser les règles dans la suite du texte.
Principe d’unicité
Une règle est donnée une seule fois, et rappelée autant de fois que nécessaire par référence à l’article
initial.
Principe de séparation
Tous les concepts séparables (par exemple, modes de jeu et tracés) sont systématiquement séparés en
éléments distincts et indépendants.
Le présent document est optimisé pour faciliter la recherche :
La table des matières est dynamique.
Un lien hypertexte est créé sur chaque article mentionné dans un autre article.
Chaque numéro d’article se décompose en trois séquences :
er
– 1 chiffre : titre
– 2 ème chiffre : chapitre
– 3 ème chiffre : numéro d’ordre.
D’une saison sportive à l’autre, les articles modifiés apparaissent en surbrillance jaune.
CSNC - 31/09/2016 – Pour application à partir du 01/09/2016 Page 9 sur 135