Page 57 - code-spotif-2016

TITRE VII - CHAMPIONNATS INDIVIDUELS DE

CATÉGORIES, JEUX DE SÉRIES ET 3-BANDES

CHAPITRE 1 - COMPÉTITIONS PAR PALIERS GÉOGRAPHIQUES

Article 7.1.01 - Composition et finalité Ces

compétitions se déroulent par catégories.
Elles sont qualificatives pour la finale nationale de la catégorie lorsque celle -ci est inscrite
au calendrier de la CSNC. Dans le cas contraire, elles se terminent par une finale de ligue

Article 7.1.02 - Catégories concernées

Les compétitions par paliers géographiques concernent toutes les catégories, modes de jeu et
spécialités pour lesquels il n’est pas ouvert de circuit national ou de qualification nationale.

Article 7.1.03 - Joueurs participants

Sont admis à s’inscrire au premier palier des épreuves d’une catégorie :
– les joueurs classifiés en moyenne annuelle dans la catégorie, ou dont la dernière
classification, antérieure à la moyenne annuelle, les plaçait dans une catégorie équivalente ;
– les joueurs n’ayant jamais été classifiés mais dont le président de club atteste un
niveau correspondant à la catégorie ;

– les joueurs d’une catégorie inférieure bénéficiant des dispositions dérogatoires ci-dessous :
1. Un joueur de la catégorie immédiatement inférieure ayant disputé au moins trois matchs, par équipes
ou individuels, depuis le début de la saison et dépassé la moyenne plafond de sa catégorie peut être autorisé
à participer aux épreuves du championnat de la catégorie supérieure ;
2. Un joueur classifié pour la première fois sur la base de la moyenne annuelle qui descend de catégorie
3. alors qu’il avait une étoile peut participer valablement aux compétitions de son ancienne
catégorie ; ce choix, définitif pour l’ensemble de la saison, porte sur la totalité des compétitions
auxquelles le joueur participe ;
4. Dans la limite des places disponibles, les joueurs d’une catégorie inférieure peuvent être admis à
participer, notamment pour compléter une poule.
Ces dérogations ne concernent que l’engagement en compétition. Elles n’ont pas pour effet de modifier la
classification des joueurs qui en bénéficient.
La commission sportive responsable de la compétition est l’instance habilitée à accorder et enregistrer les
dérogations.

Article 7.1.04 - Nouveaux joueurs

Lorsqu’un joueur non classifié est admis à participer aux compétitions par paliers d’une catégorie, sa
moyenne est calculée dès qu’il atteint trois matchs, par équipes ou individuels, depuis le début de la saison.
S’il dépasse la moyenne plafond de la catégorie, il est exclu du classement de celle-ci et, pour les
compétitions suivantes, il intègre la catégorie correspondant à sa moyenne

Article 7.1.05 - Formules sportives

Les commissions sportives de ligues choisissent librement leurs formules sportives en veillant à
leur conformité avec le présent code.
Elles en publient le règlement.

En cas de contestation de conformité, la CSNC statue en appel des décisions des CSCL.

CSNC - 31/09/2016 – Pour application à partir du 01/09/2016 Page 55 sur 135